Retour sur le Colloque "La Terre en Polynésie"

Les 23 et 24 septembre 2021 à l'UPF s'est déroulé,
Sous la direction scientifique du Pr. Sandrine Sana

La Terre en Polynésie
La propriété foncière à l'épreuve des liens de parenté

Le Colloque a été diffusé en intégralité en direct et est disponible ici sur la chaine Youtube de l'UPF

Replay par replay :

Accueil et lancement de la manifestation, M. Patrick CAPOLSINI, Président de l’Université de la Polynésie Française

Ouverture officielle du Colloque M. Tearii ALPHA, Vice-Président du Gouvernement

Introduction Mme Sandrine SANA-CHAILLÉ de NÉRÉ, Professeur à l’Université de la Polynésie Française

Le contexte

L’attachement des Polynésiens à leurs terres Mme Flora AURIMA DEVATINE, Directrice de l’Académie tahitienne, Fare Vana’a

(Cas d’école) Présentation d’une affaire emblématique des difficultés foncières en Polynésie Étudiants du Master Droit privé

Eclairage historique sur les difficultés de la transmission foncière en Polynésie Mme Hinatea PAOLETTI, Juriste, Responsable du Bureau des Affaires juridiques de la Direction des Affaires foncières

La spécificité des structures familiales en Polynésie, le cas des enfants Fa’a’amu Me Temanava BAMBRIDGE, Avocate au Barreau de Papeete

La difficulté à établir les liens de parenté, Le rôle particulier des généalogistes Mme Tina PERE, généalogiste

L’accessibilité des fichiers fonciers et la protection des données personnelles Mme Tania BERTHOU, Data Protection Officer auprès du Gouvernement

L’appréhension législative de la question successorale et foncière

La réforme législative du 26 juillet 2019 en matière successorale et d’indivision

Quel processus législatif ? - en Polynésie M. Jean-Paul PASTOREL, Professeur à l’UPF - au niveau national Mme Mélanie BESSAUD, Conseiller référendaire près la Cour de cassation, ancienne Cheffe du Bureau des personnes et de la famille de la Direction des Affaires civiles et du sceau

Quels outils : le partage par souche ? Mme Laure BÉLANGER, Magistrate, Tribunal foncier

Quels objectifs ? Mme Loyana LEGALL, Directrice des Affaires Foncières. Discutants : Me Stéphanie WONG-YEN, Avocate et M. Bryce CHAN, Notaire

L’appréhension juridictionnelle de la question successorale et foncière

L’établissement d’une juridiction des terres : une spécificité polynésienne Mme Laetitia ELLUL-CURETTI, Présidente du Tribunal foncier et Simone GRAND, Assesseur au Tribunal foncier

Le contentieux foncier en audiences foraines : la justice au plus près des plus éloignés M. Gérard JOLY, Magistrat en charge des audiences foraines

Le regard de la Cour de cassation sur les spécificités polynésiennes dans le contentieux foncier successoral M. Hugues FULCHIRON, Professeur des Universités, Conseiller SE à la Cour de cassation

L’approche non juridictionnelle du contentieux foncier

La procédure gracieuse à Rurutu et Rimatara Mme Hinatea PAOLETTI, Juriste, Responsable du Bureau des Affaires Juridiques de la Direction des Affaires foncières

La médiation foncière Mme Caroline FONG, Avocate, Médiatrice foncière

Le rôle « préventif » des notaires Me Pierre BECQUÉ, Notaire, Conseil Supérieur du Notariat

L’approche collective de la gestion foncière comme alternative au morcellement des terres

La promotion d’une gestion familiale des terres polynésiennes indivises Mme Nelly TUMAHAI et M. François RAOULX, Représentants de Fenua ‘Ora

La gestion collective des terres à Rapa Mme Roti MAKE D’ASSIGNIES, présidente de l’Association Oparo Paruru ia Rapa

L’expérience des Communaux dans les zones de montagne en France M. Jean-François JOYE, Professeur à l’Université Savoie Mont Blanc

La parenté et la terre : perspectives extérieures

L’impact des influences juridiques exogènes sur les relations traditionnelles à la terre - Le cas de Samoa M. Serge TCHERKEZOFF, Professeur émérite EHESS

Le cas du Vanuatu M. Marc TABANI, Directeur du CREDO, CNRS

Le cas de la Nouvelle-Calédonie Mme Sandrine SANA-CHAILLÉ DE NÉRÉ, Professeur à l’Université de la Polynésie Française

La parenté et la terre : perspective polynésienne

Que disent de la société polynésienne les conflits récurrents sur les terres ? Interprétation sociologique des rapports contemporains entre les personnes et les terres M. Tamatoa BAMBRIDGE, Sociologue, Directeur de recherches, Criobe

Rapport de synthèse M. Michel Grimaldi, Professeur émérite à l’Université Paris-II, Panthéon-Assas.

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